Vers une fiscalité verte mondiale et numérique sous surveillance permanente
IntroductionDans le cadre de l’agenda climatique porté par le Forum économique mondial (WEF), de nombreuses propositions émergent en faveur d’une fiscalité verte globale. Celle-ci ne vise plus seulement les industries polluantes, mais tend à s’élargir à l’ensemble des activités humaines, jusqu’au niveau individuel. Par le biais de la taxation carbone, de quotas d’émissions personnalisés et d’une surveillance numérique de l’empreinte écologique, un nouveau modèle fiscal se dessine : centralisé, algorithmique, transnational — et profondément intrusif. Derrière la volonté affichée de sauver la planète, se construit une architecture fiscale mondiale capable de conditionner l’accès aux libertés fondamentales.
La taxation carbone : outil technique ou levier de contrôle ?La taxe carbone, initialement pensée pour inciter les entreprises à réduire leurs émissions, est désormais envisagée à l’échelle des particuliers.
• Tout achat (billet d’avion, voiture, chauffage, viande) pourrait être associé à une valeur carbone taxable
• Des malus fiscaux automatiques pourraient s’appliquer en fonction du niveau d’émission estimé
• Les plateformes de paiement et les fournisseurs d’énergie seraient chargés de remonter les données en temps réel
Cette fiscalité ne serait plus visible sur une feuille d’impôt, mais intégrée dans chaque acte de consommation.
Quotas carbone individuels et surveillance algorithmiquePlus inquiétant encore, plusieurs think tanks partenaires du WEF évoquent la mise en place de quotas personnels d’émissions :
• Chaque citoyen recevrait une allocation annuelle de CO2, intégrée à son identité numérique
• En cas de dépassement, il pourrait devoir acheter des "crédits carbone" sur un marché contrôlé
• Ses déplacements, achats, habitudes alimentaires seraient surveillés et comptabilisés pour ajuster son profil
Ce dispositif exige un suivi numérique permanent, par le biais de capteurs, applications et plateformes interconnectées.
Une fiscalité transnationale hors contrôle démocratiqueLa mise en œuvre de cette fiscalité mondiale serait pilotée par :
• Des institutions supranationales (UE, OCDE, FMI, ONU)
• Des consortiums public-privé regroupant des plateformes numériques, des banques centrales et des ONG environnementales
• Des acteurs du numérique et de la finance verte, qui bénéficieraient de la gestion des données et du marché des crédits carbone
Les parlements nationaux, eux, seraient réduits à des chambres d’enregistrement.
Vers une restriction des libertés au nom du climatUn tel système pourrait entraîner :
• L’interdiction de voyager au-delà d’un certain seuil carbone personnel
• Le blocage d’achats considérés comme "polluants" via les portefeuilles numériques centralisés
• La surveillance comportementale] pour anticiper les "écarts" à la norme écologique
• Une notion de citoyenneté conditionnée à la conformité aux objectifs climatiques
Ce système n’aurait rien à envier à une gouvernance autoritaire, même s’il est mis en œuvre sous des atours technocratiques et consensuels.
ConclusionLa fiscalité verte globale fondée sur la taxation carbone, les quotas et la surveillance numérique marque une rupture radicale avec les principes fiscaux classiques. Elle institue un nouveau régime de contrôle permanent, dans lequel chaque citoyen est un "pollueur présumé", à surveiller, noter et sanctionner. Si la transition écologique est une nécessité, elle ne saurait justifier l’avènement d’un fisc total, algorithmique, et déshumanisé. Le combat pour le climat ne peut devenir un prétexte pour délégitimer les libertés individuelles et la souveraineté fiscale des nations. Le respect de l’environnement ne doit pas se faire au prix du contrôle intégral des peuples.
